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  • PV Conseil Municipal

PV conseil municipal du 01/06/2023

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°95/CT/2023 du 14/08/2023 portant autorisation d’occupation temporaire de la toiture de la salle omnisports de Fetuna au profit de la société publique locale (SPL) « Te uira Api no Te Mau Motu » au titre de l’installation et de l’exploitation de panneaux photovoltaïques

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°94/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Travaux de rénovation de l’école primaire de Fetuna – tranche 2 » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°93/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Vaiaau », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°92/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tehurui », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°91/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tevaitoa », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°90/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Fetuna », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°89/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en œuvre des actions immédiates (P1) issues du plan de sécurité sanitaire des eaux (PSSE) » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°88/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’une embarcation légère de sauvetage, d’une motomarine et des équipements afférents pour le centre d’incendie et de secours », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°87/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements de protection individuelle pour le centre d’incendie et de secours au titre de l’année 2024 », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
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  • Arrêté n°68/CT/2025 du 26/08/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Iki, Tihoti TINORUA
  • Arrêté n°67/CT/2025 du 11/08/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Raphaël, Hiritia ARIIHOHOA REVAE
  • Arrêté n°66/CT/2025 du 11/08/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Germaine TEHUIOTOA
  • Arrêté n°61/CT/2025 du 07/07/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Iris, Mary-Anne TEISSIER
  • Arrêté n°60/CT/2025 du 07/07/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Dominique, Moananui TAHITI

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