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  • PV Conseil Municipal

PV du Conseil Municipal du 29/09/2025

  • 29 septembre 2025
  • Liste des délibérations

Liste des délibérations – Séance du 29 septembre 2025

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°91/CT/2025 du 29/09/2025 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de madame Ahinavai TEURAVEHE ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°90/CT/2025 du 29/09/2025 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de madame Vanihei TAEAE ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°89/CT/2025 du 29/09/2025 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur Arenui Rehia ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°88/CT/2025 du 29/09/2025 portant avis sur la demande de remise gracieuse de monsieur Vehiarii, Frédéric TAHITI, suite à l’émission d’un arrêté de débet de 3 839 000 Fcfp à l’encontre des ayants-droits de Mme Frédérique TAHITI, régisseuse décédée

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°87/CT/2025 du 29/09/2025 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 107e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 18 au 20 novembre 2025 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°86/CT/2025 du 29/09/2025 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements de protection individuelle pour le centre d’incendie et de secours au titre de l’année 2026 » ; approuvant le plan de financement

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°85/CT/2025 du 29/09/2025 portant engagement de la commune à obtenir les autorisations de passage amiables des propriétaires concernés par les travaux relatifs à l’opération « Travaux de rénovation du réseau de Fetuna pk 36.200 à pk 42.500 » ; à signer lesdites autorisations

  • 29 septembre 2025
  • Délibérations

Délibération n°84/CT/2025 du 29/09/2025 portant approbation de l’opération intitulée « Travaux de rénovation du réseau de Fetuna pk 36.200 à pk 42.500 » ; approuvant le plan de financement

  • 29 septembre 2025
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