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PV conseil municipal du 01/06/2023

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°95/CT/2023 du 14/08/2023 portant autorisation d’occupation temporaire de la toiture de la salle omnisports de Fetuna au profit de la société publique locale (SPL) « Te uira Api no Te Mau Motu » au titre de l’installation et de l’exploitation de panneaux photovoltaïques

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°94/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Travaux de rénovation de l’école primaire de Fetuna – tranche 2 » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°93/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Vaiaau », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°92/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tehurui », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°91/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tevaitoa », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°90/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Fetuna », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°89/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en œuvre des actions immédiates (P1) issues du plan de sécurité sanitaire des eaux (PSSE) » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°88/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’une embarcation légère de sauvetage, d’une motomarine et des équipements afférents pour le centre d’incendie et de secours », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°87/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements de protection individuelle pour le centre d’incendie et de secours au titre de l’année 2024 », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
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  • Liste des délibérations – Séance du 10 août 2026
  • Délibération n°103/CT/2026 du 10/08/2026 portant délégation d’attributions du conseil municipal au premier adjoint au maire
  • Délibération n°102/CT/2026 du 10/08/2026 portant retrait de la délibération n°36/CT/2026 du 11 mars 2026 relative à l’intervention de la commune de Tumaraa dans le domaine de la jeunesse en application du II de l’article 43 de la loi organique n°2004-192 du 27 février 2004, portant statut d’autonomie de la Polynésie française
  • Délibération n°101/CT/2026 du 10/08/2026 portant approbation de la liste des opérations n°1/2026 et autorisant le premier adjoint au maire à souscrire les contrats correspondants
  • Délibération n°84/CT/2026 du 05/08/2026 portant élection des membres de la commission d’appel d’offres

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