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Délibération n°107/CT/2023 du 13/09/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur LACASSAIGNE Heremoana ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°106/CT/2023 du 13/09/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur HAITI Fernando ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°105/CT/2023 du 13/09/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de madame PENI Fanahei ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°104/CT/2023 du 13/09/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur TANERII Teraiarii ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°103/CT/2023 du 13/09/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur TCHONG-TAI Alex ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°113/CT/2023 du 13/09/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements et de matériels » dans le cadre de la rénovation, de la mise aux normes et de l’extension de la cuisine centrale ; approuvant le plan de financement

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°112/CT/2023 du 13/09/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en conformité des installations électriques et des dispositifs de sécurité incendie des établissements scolaires du premier degré de la commune de Tumaraa » ; approuvant le plan de financement

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°101/CT/2023 du 13/09/2023 sollicitant du fonds intercommunal de péréquation (FIP) un financement complémentaire au titre de l’opération intitulée « Reconfiguration et mise aux normes de l’école élémentaire de Tevaitoa »

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°99/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification de la délibération n°56/CT/2020 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’eau dotée de la seule autonomie financière

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°98/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification, au titre de l’année 2024, de la localisation des bureaux de vote « Tevaitoa 1 » et « Tevaitoa »

  • 13 septembre 2023
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  • Liste des délibérations – Séance du 22 septembre 2026
  • Délibération n°104/CT/2026 du 22/09/2026 portant désignation des membres du conseil municipal au sein de la commission de sélection des volontaires en service civique pour la période 2026-2027
  • Liste des délibérations – Séance du 10 août 2026
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