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  • Délibérations

Délibération n°113/CT/2023 du 13/09/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements et de matériels » dans le cadre de la rénovation, de la mise aux normes et de l’extension de la cuisine centrale ; approuvant le plan de financement

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°112/CT/2023 du 13/09/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en conformité des installations électriques et des dispositifs de sécurité incendie des établissements scolaires du premier degré de la commune de Tumaraa » ; approuvant le plan de financement

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°101/CT/2023 du 13/09/2023 sollicitant du fonds intercommunal de péréquation (FIP) un financement complémentaire au titre de l’opération intitulée « Reconfiguration et mise aux normes de l’école élémentaire de Tevaitoa »

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°99/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification de la délibération n°56/CT/2020 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’eau dotée de la seule autonomie financière

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°98/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification, au titre de l’année 2024, de la localisation des bureaux de vote « Tevaitoa 1 » et « Tevaitoa »

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°97/CT/2023 du 13/09/2023 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 105e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 21 au 23 novembre 2023 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 13 septembre 2023
  • Délibérations

Délibération n°96/CT/2023 du 13/09/2023 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 32e congrès des communes de Polynésie française du 19 au 22 septembre 2023 à Taiarapu-Ouest ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 13 septembre 2023
  • Arrêtés

Arrêté n°68/CT/2023 du 23/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Janina, Patea TOA veuve PEU

  • 24 août 2023
  • Arrêtés

Arrêté n°66/CT/2023 du 21/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Time PUNU épouse ATIU

  • 22 août 2023
  • Arrêtés

Arrêté n°64/CT/2023 du 11/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Vaiari MAUAHITI

  • 22 août 2023
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  • Liste des délibérations – Séance du 10 août 2026
  • Délibération n°103/CT/2026 du 10/08/2026 portant délégation d’attributions du conseil municipal au premier adjoint au maire
  • Délibération n°102/CT/2026 du 10/08/2026 portant retrait de la délibération n°36/CT/2026 du 11 mars 2026 relative à l’intervention de la commune de Tumaraa dans le domaine de la jeunesse en application du II de l’article 43 de la loi organique n°2004-192 du 27 février 2004, portant statut d’autonomie de la Polynésie française
  • Délibération n°101/CT/2026 du 10/08/2026 portant approbation de la liste des opérations n°1/2026 et autorisant le premier adjoint au maire à souscrire les contrats correspondants
  • Délibération n°84/CT/2026 du 05/08/2026 portant élection des membres de la commission d’appel d’offres

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