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  • Délibérations

Délibération n°06/CT/2026 du 27/02/2026 portant approbation de mise à la réforme d’immobilisations relevant du budget annexe de l’eau

  • 27 février 2026
  • Délibérations

Délibération n°05/CT/2026 du 27/02/2026 portant approbation de mise à la réforme d’immobilisations relevant du budget principal

  • 27 février 2026
  • Délibérations

Délibération n°04/CT/2026 du 27/02/2026 portant approbation de mise à la réforme de la nacelle télescopique immatriculée 170 449 P ; autorisant le maire à en assurer la vente en l’état

  • 27 février 2026
  • Délibérations

Délibération n°03/CT/2026 du 27/02/2026 portant adhésion du syndicat Secosud, et des communautés de communes « Mihiroa Havaiki » et « Te Tama a Hiro » au Syndicat pour la Promotion des Communes de Polynésie française (SPCPF)

  • 27 février 2026
  • Délibérations

Délibération n°02/CT/2026 du 27/02/2026 portant approbation du règlement intérieur de la commission de l’énergie

  • 27 février 2026
  • Délibérations

Délibération n°01/CT/2026 du 27/02/2026 prenant acte de la tenue du débat sur les orientations budgétaires du budget principal, du budget annexe de l’eau, du budget annexe de la restauration scolaire et du budget annexe des déchets verts de l’exercice 2026 de la commune de Tumaraa

  • 27 février 2026
  • Arrêtés

Arrêté n°40/CT/2026 du 06/02/2026 portant réglementation temporaire de circulation sur la RT 130 dans la commune de Tumaraa, en vue de la réalisation par l’entreprise Boyer construction de travaux de revêtement de chaussés

  • 9 février 2026
  • Arrêtés

Arrêté n°05/CT/2026 du 19/01/2026 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques demonsieur Marere, Mataitaria REHUA

  • 20 janvier 2026
  • Arrêtés

Arrêté n°01/CT/2026 du 05/01/2026 portant désignation des membres du bureau de vote dans le cadre de l’élection, le 28 janvier 2026, des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs ; fixant les horaires du scrutin

  • 9 janvier 2026
  • Liste des délibérations

Liste des délibérations – Séance du 30 décembre 2025

  • 30 décembre 2025
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Dernières publications

  • Liste des délibérations – Séance du 2 avril 2026
  • Délibération n°57/CT/2026 du 02/04/2026 portant création d’un emploi de collaborateur de cabinet à temps complet
  • Délibération n°56/CT/2026 du 02/04/2026 portant approbation de la prise en charge des frais d’abonnement et de communications téléphoniques de membres du conseil municipal ; abrogeant les délibérations n°51/CT/2020 du 28 mai 2020 et n°134/CT/2023 du 8 décembre 2023
  • Délibération n°55/CT/2026 du 02/04/2026 portant désignation des membres de la commission de l’énergie
  • Délibération n°54/CT/2026 du 02/04/2026 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’eau dotée de la seule autonomie financière

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