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PV conseil municipal du 01/06/2023

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°95/CT/2023 du 14/08/2023 portant autorisation d’occupation temporaire de la toiture de la salle omnisports de Fetuna au profit de la société publique locale (SPL) « Te uira Api no Te Mau Motu » au titre de l’installation et de l’exploitation de panneaux photovoltaïques

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°94/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Travaux de rénovation de l’école primaire de Fetuna – tranche 2 » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°93/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Vaiaau », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°92/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tehurui », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°91/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Tevaitoa », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°90/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition et installation d’une sirène d’alerte tsunami dans la commune associée de Fetuna », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°89/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en œuvre des actions immédiates (P1) issues du plan de sécurité sanitaire des eaux (PSSE) » ; approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°88/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’une embarcation légère de sauvetage, d’une motomarine et des équipements afférents pour le centre d’incendie et de secours », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
  • Délibérations

Délibération n°87/CT/2023 du 14/08/2023 portant approbation de l’opération intitulée « Acquisition d’équipements de protection individuelle pour le centre d’incendie et de secours au titre de l’année 2024 », approuvant le plan de financement

  • 16 août 2023
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  • Liste des délibérations – Séance du 22 mai 2026
  • Délibération n°63/CT/2026 du 22/05/2026 portant modification de la délibération n°71/CT/2025 du 6 juin 2025 fixant les tarifs de location de mise à disposition des Fare pote’e dans le cadre des festivités du « Heiva i Tumaraa »
  • Liste des délibérations – Séance du 2 avril 2026
  • Délibération n°57/CT/2026 du 02/04/2026 portant création d’un emploi de collaborateur de cabinet à temps complet
  • Délibération n°56/CT/2026 du 02/04/2026 portant approbation de la prise en charge des frais d’abonnement et de communications téléphoniques de membres du conseil municipal ; abrogeant les délibérations n°51/CT/2020 du 28 mai 2020 et n°134/CT/2023 du 8 décembre 2023

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