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  • Liste des délibérations

Conseil municipal – Liste des délibérations – Séance du 5 août 2024

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°69/CT/2024du 05/08/2024 portant avis sur le projet de statuts du syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française, en tant que syndicat mixte fermé

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°68/CT/2024 du 05/08/2024 portant attribution d’une aide financière au titre de la participation au championnat du monde de vitesse de va’a 2024 au profit de monsieur Raimana TEHAHE ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°67/CT/2024 du 05/08/2024 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association sportive « Team Heimata boxing club »

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°66/CT/2024 du 05/08/2024 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association « Taatiraa matahiapo no Tumaraa »

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°65/CT/2024 du 05/08/2024 portant constatation d’extinction de créances de madame MAHANORA Françoise suite à la validation, par la commission de surendettement des particuliers de la Polynésie française, des mesures de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire prise à son encontre

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°64/CT/2023 du 05/08/2024 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 106e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 19 au 21 novembre 2024 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°63/CT/2024 du 05/08/2024 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 33e congrès des communes de Polynésie française du 16 au 19 septembre 2024 à Tubuai ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 5 août 2024
  • Délibérations

Délibération n°62/CT/2024 du 05/08/2024 portant approbation du jumelage entre la commune de Tumaraa et la commune du comté de Honolulu, île de Oahu, Etat de Hawaï ; approuvant la charte et la convention de jumelage et autorisant le maire à les signer

  • 5 août 2024
  • Arrêtés

Arrêté n°79/CT/2024 du 19/07/2024 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Mireille, Tiare TEAMO épouse IOTEFA

  • 25 juillet 2024
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  • Liste des délibérations – Séance du 10 août 2026
  • Délibération n°103/CT/2026 du 10/08/2026 portant délégation d’attributions du conseil municipal au premier adjoint au maire
  • Délibération n°102/CT/2026 du 10/08/2026 portant retrait de la délibération n°36/CT/2026 du 11 mars 2026 relative à l’intervention de la commune de Tumaraa dans le domaine de la jeunesse en application du II de l’article 43 de la loi organique n°2004-192 du 27 février 2004, portant statut d’autonomie de la Polynésie française
  • Délibération n°101/CT/2026 du 10/08/2026 portant approbation de la liste des opérations n°1/2026 et autorisant le premier adjoint au maire à souscrire les contrats correspondants
  • Délibération n°84/CT/2026 du 05/08/2026 portant élection des membres de la commission d’appel d’offres

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