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Liste des délibérations – Séance du 6 juin 2025

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°72/CT/2025 du 06/06/2025 portant organisation des festivités du « Heiva i Tumaraa 2025 »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°71/CT/2025 du 06/06/2025 fixant les tarifs de location de mise à disposition des Fare pote’e dans le cadre des festivités du « Heiva i Tumaraa »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°70/CT/2025 du 06/06/2025 portant acceptation du retour d’immobilisations affectés au budget annexe de l’eau sur le budget principal

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°69/CT/2025 du 06/06/2025 portant autorisation du retour d’immobilisations affectés au budget annexe de l’eau sur le budget principal

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°68/CT/2025 du 06/06/2025 portant fixation des modalités d’amortissement des immobilisations au titre des budgets relevant de la nomenclature budgétaire et comptable M4

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°67/CT/2025 du 06/06/2025 portant constatation d’extinction de créances de monsieur Francis PATERE suite à la validation, par la commission de surendettement des particuliers de la Polynésie française, des mesures de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire prise à son encontre

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°66/CT/2025 du 06/06/2025 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association « Tomite heiva nui no Tumaraa »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°65/CT/2025 du 06/06/2025 portant fixation du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet de la commune de Tumaraa

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°64/CT/2025 du 06/06/2025 portant création de quatre emplois permanents de médiateur à temps complet

  • 6 juin 2025
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Dernières publications

  • Arrêté n°82/CT/2025 du 21/10/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Tehea HOPARA épouse PAMBRUN
  • Arrêté n°81/CT/2025 du 21/10/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Petero TEMAURI
  • Délibération n°98/CT/2025 du 05/11/2025 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de madame Ohanna TAHITI ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente
  • Délibération n°97/CT/2025 du 05/11/2025 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association « Tomite Heiva Nui no Tumaraa »
  • Délibération n°96/CT/2025 du 05/11/2025 portant approbation de la convention d’adhésion au service en ligne de la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française ; autorisant le maire à signer ladite convention

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