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Liste des délibérations – Séance du 6 juin 2025

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°72/CT/2025 du 06/06/2025 portant organisation des festivités du « Heiva i Tumaraa 2025 »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°71/CT/2025 du 06/06/2025 fixant les tarifs de location de mise à disposition des Fare pote’e dans le cadre des festivités du « Heiva i Tumaraa »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°70/CT/2025 du 06/06/2025 portant acceptation du retour d’immobilisations affectés au budget annexe de l’eau sur le budget principal

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°69/CT/2025 du 06/06/2025 portant autorisation du retour d’immobilisations affectés au budget annexe de l’eau sur le budget principal

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°68/CT/2025 du 06/06/2025 portant fixation des modalités d’amortissement des immobilisations au titre des budgets relevant de la nomenclature budgétaire et comptable M4

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°67/CT/2025 du 06/06/2025 portant constatation d’extinction de créances de monsieur Francis PATERE suite à la validation, par la commission de surendettement des particuliers de la Polynésie française, des mesures de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire prise à son encontre

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°66/CT/2025 du 06/06/2025 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association « Tomite heiva nui no Tumaraa »

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°65/CT/2025 du 06/06/2025 portant fixation du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet de la commune de Tumaraa

  • 6 juin 2025
  • Délibérations

Délibération n°64/CT/2025 du 06/06/2025 portant création de quatre emplois permanents de médiateur à temps complet

  • 6 juin 2025
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  • Arrêté n°79/CT/2025 du 13/10/2025 portant règlementation temporaire de circulation sur la RT 130 dans la commune de Tumaraa, en vue de la réalisation par la EURL Sotratech Polynésie de travaux de calibrage et protection en enrochements des berges de rivière
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