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PV du Conseil Municipal du 09/03/2023

  • 20 octobre 2023
  • Liste des délibérations

Liste des délibérations du 19/10/2023

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°132/CT/2023 du 19/10/2023 portant modification de la délibération n°97/CT/2023 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 105econgrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 21 au 23 novembre2023 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°131/CT/2023 du 19/10/2023 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de monsieur TCHONG-TAI Axel ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°130/CT/2023 du 19/10/2023 portant décision modificative n°2 au sein du budget annexe de la restauration scolaire de l’exercice 2023

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°129/CT/2023 du 19/10/2023 portant décision modificative n°2 au sein du budget annexe de l’eau de l’exercice 2023

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°128/CT/2023 du 19/10/2023 portant régularisation d’écritures erronées au titre du remboursement de l’emprunt AFD 1289 01 A

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°127/CT/2023 du 19/10/2023 portant approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession au titre de la délégation du service public de la distribution d’énergie électrique au profit de la société publique locale (SPL) « Te uira api no te mau motu »

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°126/CT/2023 du 19/10/2023 portant approbation du protocole d’accord tripartite entre la commune de Tumaraa, la société Electricité de Tahiti et la société publique locale (SPL) « Te uira Api no Te Mau Motu » relatif à la fin du contrat de concession de production et de distribution publique de l’énergie électrique de Tumaraa et de reprise de l’exploitation

  • 20 octobre 2023
  • Délibérations

Délibération n°125/CT/2023 du 19/10/2023 portant approbation du dispositif « Commune en santé », approuvant la convention afférente et autorisant le maire à la signer

  • 20 octobre 2023
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  • Arrêté n°82/CT/2025 du 21/10/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Tehea HOPARA épouse PAMBRUN
  • Arrêté n°81/CT/2025 du 21/10/2025 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Petero TEMAURI
  • Délibération n°98/CT/2025 du 05/11/2025 portant attribution d’une aide financière à l’accompagnement dans le parcours d’études supérieures au profit de madame Ohanna TAHITI ; autorisant le maire à signer la convention financière afférente
  • Délibération n°97/CT/2025 du 05/11/2025 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association « Tomite Heiva Nui no Tumaraa »
  • Délibération n°96/CT/2025 du 05/11/2025 portant approbation de la convention d’adhésion au service en ligne de la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française ; autorisant le maire à signer ladite convention

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