DélibérationsDélibération n°73/CT/2022 du 03/10/2022 prenant acte du dégroupement du groupe scolaire Vaiaau-Fetuna3 octobre 2022
DélibérationsDélibération n°72/CT/2022 du 03/10/2022 portant création d’un emploi permanent de responsable de production végétale à temps complet3 octobre 2022
DélibérationsDélibération n°71/CT/2022 du 03/10/2022 portant création d’un emploi permanent de conducteur polyvalent à temps complet3 octobre 2022
DélibérationsDélibération n°70/CT/2022 du 03/10/2022 portant attribution d’un concours financier en faveur de l’association sportive « Tumaraa va’a »3 octobre 2022
DélibérationsDélibération n°62/CT/2022 du 06/09/2022 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 104e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 21 au 24 novembre 2022 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission8 septembre 2022
DélibérationsDélibération n°69/CT/2022 du 06/09/2022 portant organisation et indemnisation des gardes effectuées par les sapeurs-pompiers volontaires de la commune de Tumaraa8 septembre 2022
DélibérationsDélibération n°68/CT/2022 du 06/09/2022 portant approbation de l’adhésion de la commune de Rurutu en qualité de nouvel actionnaire de la SPL « Te uira api no Raromatai » ; approuvant la nouvelle répartition du capital8 septembre 2022
DélibérationsDélibération n°67/CT/2022 du 06/09/2022 portant approbation de l’opération intitulée « Travaux de rénovation de l’école primaire de Fetuna – tranche 1 » ; approuvant le plan de financement8 septembre 2022
DélibérationsDélibération n°66/CT/2022 du 06/09/2022 portant approbation de l’opération intitulée « Mise en œuvre des actions immédiates (P1) issues du plan de sécurité sanitaire des eaux (PSSE) » ; approuvant le plan de financement8 septembre 2022
DélibérationsDélibération n°65/CT/2022 du 06/09/2022 portant décision modificative n°2 au sein du budget annexe de l’eau de l’exercice 20228 septembre 2022
